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Règlement de l'intercomité, cahier des charges de son président. Ci-dessous, les versions successives, avec description des modifications.

Actualisation

Règlement de l'Intercomité - version actuelle 19 mars 2024
 
Ci-dessus, dernière version à jour - ci-dessous, anciennes versions
 
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Règlement de l'Intercomité - novembre 2023 22 novembre 2023
Règlement de l'Intercomité - septembre 2021 22 novembre 2021
Règlement de l'Intercomité - septembre 2020 1er septembre 2020
Règlement de l'Intercomité - avril 2019 15 avril 2019
Règlement de l'Intercomité - août 2018 1er août 2018
Règlement de l'Intercomité - novembre 2017 29 novembre 2017
Règlement de l'Intercomité - avril 2016 18 avril 2016
Règlement de l'Intercomité - décembre 2015 22 décembre 2015
Règlement de l'Intercomité - septembre 2015 30 septembre 2015
Règlement de l'Intercomité - avril 2015 25 avril 2015
Règlement de l'Intercomité - avril 2014 6 avril 2014
Règlement de l'Intercomité - mai 2013 13 mai 2013
Règlement de l'Intercomité - décembre 2012 15 décembre 2012
Règlement de l'Intercomité - octobre 2012 3 octobre 2012
Règlement de l'Intercomité - février 2012 29 février 2012
Règlement de l'Intercomité - septembre 2010 18 septembre 2010
Règlement de l'Intercomité - mai 2009 10 mai 2009
Règlement de l'Intercomité - février 2009 28 février 2009
Règlement de l'Intercomité - Distribuée à tous les copropriétaires sous forme de CD 15 février 2008
Première version adoptée le 10 mai 2007 par l'Intercomité 11 mai 2007
Pré-version présentée le 4 mai 2007 pour l'assemblée de l'Intercomité 4 mai 2007
Le règlement ci-dessus contient certaines pièces jointes sous forme d'images qui peuvent être difficilement lisibles, car elles sont fortement compressées, afin d'accélérer le téléchargement du document. Si vous voulez ces pièces dans une qualité plus élevée, vous pouvez les télécharger ci-dessous. De même, certaines pièces, comme les contrats, ne sont pas jointes au règlement, toujours dans le souci d'accélérer son téléchargement. Vous pouvez également télécharger ces pièces séparément ci-dessous.
Procédure et interaction des différentes entités de Lully-Parc pour une demande de travaux ou d'intervention.
Annexe 5a : Contrat de nettoyage et désinfection des containers
Annexe 5b : Contrat de nettoyage périodique des toitures
Annexe 5c : Contrat d'abonnement collectif au téléréseau 29 novembre 2017
Annexe 5d : Contrat d'entretien du matériel incendie
Annexe 6a : Plan des canalisations
Annexe 6ab: Plan des canalisation avec photos des installations
Annexe 10 : Situation des locaux techniques
Annexe 10a : Photo local technique n° 1 "Eau"
Annexe 10b : Photo local technique n° 2 "Electricité"
Annexe 10c : Photo local technique n° 3 "Electricité"
Annexe 10d : Photo local technique n° 4 "Dépôt"
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